Mairie de Rouans (44)

Aménagement Foncier

AMENAGEMENTS FONCIERS

AMENAGEMENT FONCIER COMMUNAL

L'aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Rouans est clôturé depuis le 14 octobre 2020. Pour visualiser l'emplacement de votre(s) parcelle(s), le Conseil Départemental de Loire-Atlantique met à votre disposition des plans :

https://www.loire-atlantique.fr/jcms/enquetes-publiques/procedures-cloturees/avis-d-enquetes-et-de-consultations-publiques-procedures-cloturees-fr-p1_819239 [3]


Les coupes de bois étant soumises à autorisation, vous trouverez ci-après l'imprimé de demande à déposer en Mairie de Rouans.

AFAF Rouans Demande de coupe de bois [4]

Plan des travaux connexes 112019 [5]

 

AMENAGEMENT FONCIER INTERCOMMUNAL

Plans des travaux connexes

Plan Rouans déc 2018 [6] 

Plan Vue déc 2018 [7] 

  

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