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Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle des Loisirs, mardi 19 décembre 2022 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR

  • Présentation des élus du CME ;
  • ZAC du Grand Chemin : suppression de la ZAC et rétablissement de la taxe d’aménagement ;
  • Groupement de commandes pour la révision du Plan Local d’Urbanisme avec la commune de VUE ;
  • Convention de servitudes des parcelles YH n°43, n°50 et n°51 pour le passage de 2 câbles HTA dans le cadre du projet éolien de la commune ;
  • Autorisation de signature de Monsieur le Maire d’une convention pour l’attribution d’une subvention du Plan Alimentaire Territorial avec le PETR ;
  • Pornic agglo Pays de Retz : validation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées en 2022 ;
  • Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2023 ;
  • Informations diverses





 


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