Mairie de Rouans (44)

PLU et Zonage d'Assainissement transmis au Contrôle de la Légalité

Approbation des projets de PLU et de Zonage d'Assainissement en Conseil Municipal du 22 février 2013

Règlement en vigueur

Modification simplifiée n°4 approuvée le 26 octobre 2021

Dossier

modif simplifiée n°4 du PLU approuvée le 26 octobre 2021 [10] 

Délibération / Arrêté

ARR-2021-130 - Arrêté du Maire [11]

Délibération 06-07-21-01 [12]

Délibération du 26.11.2021 Approbation modif simplifiée n°4 [13] 

Publicité

Annonce légale [14]

Eratum Annonce légale Projet modif 4.docx [15]

Annonce légale approbation [16] 

Attestation publicité [17] 

Plans

Zonage MS4 Rouans Commune Centre 2000x900 5000 v2 [18]

Zonage MS4 Rouans Commune Nord 1400x900 5000 v2 [19] 

Zonage MS4 Rouans Commune Sud A0 5000 v2 [20] 

Observations éventuelles à transmettre à : rouans.modifsimplifiee4@gmail.com [21]  

PLU : Modification simplifiée n°4

modification n°4 PROJET envoyé aux PPA [22] 

ARR-2021-130 - Arrêté du Maire [23] 

Délibération 06-07-21-01 [24] 

PPA - REPONSE PETR [25] 

PPA - REPONSE REGION PAYS DE LA LOIRE [26] 

Réponse Commune de CHEIX EN RETZ [27] 

Annonce légale [28] 

Modification n°3 PLU

Dossier approuvé modification n°3 transmis - partie 1 [29] 

Dossier approuvé modification n°3 transmis - suite [30]

Modification n°2 PLU

DOSSIER ARRÊTE MODIF 2 [31] 

Rapport présentation [32]

Délibération CM du 10-11-2017 [33] 

Arrêté du Maire n°182-17 [34] 

PLU : Modification simplifiée n°2

DOSSIER approuvé MODIFICATION n°2 DU PLU [35] 

Modification n°1 PLU

Modification simplifiée n°1 PLU

PLU modifié le 06 septembre 2013 suite remarque préfecture

Rapport de présentation

Projet d'aménagement et de développement durable

Orientation d'aménagement et de programmation

Annexes

Annexes sanitaires

Déchet

Réseau eau potable

Réseau eaux usées

Zonage d'assainissement des eaux usées

Servitudes

Risques et nuisances

PDIPR

Liste des sites archeologiques

Liste des emplacements réservés

Inventaire des zones humides et des cours d'eau

Périmètre sanitaire

Pièces administratives

Avis PPA

Enquête publique

     

     

 

     

     

 

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