Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• Aménagement foncier agricole et forestier de Rouans, autorisation de signature d'une convention entre le Conseil Départemental et la commune pour la maîtrise d'ouvrage des travaux connexes ;
• Création d'un budget annexe pour le financement des travaux connexes liés à l'exécution de l'aménagement foncier agricole et forestier de Rouans ;
• Salle de raquettes : choix du maître d'œuvre et autorisation de signatures ;
• Autorisation de signature d'un acte notarié avec faculté de déléguer ;
• Pornic agglo Pays de Retz :
• Modification des statuts à compter du 1er janvier 2020 ;
• Désignation des conseillers communautaires de la commune au sein du nouveau conseil communautaire à compter du 1er janvier 2020 ;
• Avenant n°1 à la convention constitutive du service commun « recherche de financements et assistance au montage de projets » ;
• Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune de Rouans, la communauté d’agglomération et ses communes membres en vue de la passation d’un marché public relatif à l’élaboration ou la mise à jour du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et à l’intégration du volet risques psychosociaux.
• Informations diverses.