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Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, vendredi 25 octobre 2019 à 18 heures 30.

ORDRE DU JOUR

  • Aménagement foncier agricole et forestier de Rouans, autorisation de signature d'une convention entre le Conseil Départemental et la commune pour la maîtrise d'ouvrage des travaux connexes ;
  • Création d'un budget annexe pour le financement des travaux connexes liés à l'exécution de l'aménagement foncier agricole et forestier de Rouans ;
  • Salle de raquettes : choix du maître d'œuvre et autorisation de signatures ;
  • Autorisation de signature d'un acte notarié avec faculté de déléguer ;
  • Pornic agglo Pays de Retz :
  • Modification des statuts à compter du 1er janvier 2020 ;
  • Désignation des conseillers communautaires de la commune au sein du nouveau conseil communautaire à compter du 1er janvier 2020 ;
  • Avenant n°1 à la convention constitutive du service commun « recherche de financements et assistance au montage de projets » ;
  • Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune de Rouans, la communauté d’agglomération et ses communes membres en vue de la passation d’un marché public relatif à l’élaboration ou la mise à jour du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et à l’intégration du volet risques psychosociaux.
  • Informations diverses.



 


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